les décisions du Comité Syndical
Pour associer les citoyens à la vie du SIVOM et assurer une démocratie de proximité vivante, la collectivité rend compte régulièrement à travers de cette page des décisions prises par les élus. Un compte-rendu de la dernière séance du Comité Syndical intervient dans les huit jours qui suivent la réunion.
Toutes les délibérations ou actes administratifs rendus chaque année sont soumis au contrôle de légalité de l’État.
Vous trouverez ci-dessous, les comptes rendus des réunions du Comité Syndical.
- Compte rendu du 10 avril 2024
- Compte rendu du 6 mars 2024
- Compte rendu du 14 décembre 2023
- Compte rendu du 28 septembre 2023
- Compte rendu du 28 juin 2023
- Compte rendu du 5 avril 2023
- Compte rendu du 8 mars 2023
- Compte rendu du 7 décembre 2022
- Compte rendu du 11 octobre 2022
- Compte rendu du 22 juin 2022
- Compte rendu du 6 avril 2022
- Compte rendu du 9 mars 2022
- Compte rendu du 8 décembre 2021
- Compte rendu du 6 octobre 2021
- Compte rendu du 30 juin 2021
- Compte rendu du 31 mars 2021
- Compte rendu du 1er mars 2021
- Compte rendu du 16 décembre 2020
- Compte rendu du 6 octobre 2020
- Compte rendu du 27 juillet 2020
- Compte rendu du 26 février 2020
- Compte rendu du 10 décembre 2019
- Compte rendu du 16 octobre 2019
- Compte rendu du 19 juin 2019
- Compte rendu du 11 avril 2019
- Compte rendu du 7 mars 2019
- Compte rendu du 13 décembre 2018
- Compte rendu du 9 octobre 2018
- Compte rendu du 20 juin 2018
- Compte rendu du 4 avril 2018
- Compte rendu du 6 mars 2018
- Compte rendu du 7 décembre 2017
- Compte rendu du 2 novembre 2017
- Compte rendu du 15 juin 2017
- Compte rendu du 19 avril 2017
- Compte rendu du 29 mars 2017
- Compte rendu du 6 décembre 2016
- Compte rendu du 26 octobre 2016
- Compte rendu du 29 juin 2016
- Compte rendu du 13 avril 2016
- Compte rendu du 9 mars 2016