DÉCEMBRE 2022 : réunion du comité syndical à CAUX
Les membres du SIVOM du canton d’Agde se sont rendus, le 7 décembre 2022, à 18h30, sur la commune de CAUX (salle de la médiathèque) pour assister à la réunion dernière réunion du comité syndical de l’année 2022
Après avoir souhaité la bienvenue à l’assemblée, la Présidente, Mme Véronique SALGAS a ouvert la séance avec l’installation de deux nouveaux délégués. Mme Fabienne BENSIALI-SARAZI et M. Richard SEGHIER qui ont été désignés par la commune de Florensac pour rejoindre M. Bernard TUYA en qualité de délégués titulaires.
La Présidente a ensuite invité Mme Christine PRADEL, Vice-Présidente du SIVOM, à poursuivre avec la présentation des sujets d’ordre financier.
Les points abordés étaient liés au passage à la nomenclature M57, depuis janvier 2022. Ce changement implique des modifications dans les modalités de calcul des annuités des amortissements désormais au prorata temporis. Des décisions modificatives budgétaires ont été prisent, en séance, pour répondre aux besoins de l’année 2022. Il s’est également avéré nécessaire de réviser les catégories de biens pour les prochains investissements et la durée de leur amortissement pour être en cohérence avec le nouveau référentiel comptable M57.
Par ailleurs, afin de pouvoir mandater les éventuelles dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2023 selon les dispositions de l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales, une autorisation anticipée des dépenses a été validée par l’assemblée.
La dernière question introduite par Mme SALGAS concerne l’avancement de grade de l’agent du service d’enlèvement des tags. La proposition a été acceptée à l’unanimité, il sera nommé agent de maîtrise principal, en janvier 2023.
Suite à une brève présentation des consommations de crédits de l’année 2022 effectuée par le Directeur, un échange s’est engagé sur les conséquences de l’inflation, des dépenses énergétiques et leurs répercutions sur le prochain budget.
Après avoir épuisé l’ordre du jour, la Présidente a remercié Mme Virginie DORADO pour l’accueil de la ville de Caux et elle a convié l’assemblée à poursuivre les échanges lors d’un moment convivial, pour clôturer l’année 2022.
