L’assemblée délibérante du SIVOM a été invitée, à se rendre, le 12 juin 2025, à 18h30, en mairie de PAULHAN pour assister à la réunion du comité syndical. Les délégués ont été accueillis par Monsieur Bertrand ALEIX (délégué titulaire au sein du syndicat et adjoint au maire de la ville).
Madame la Présidente, Véronique SALGAS a abordé l’ordre du jour avec une présentation détaillée du Rapport d’activités 2024. Ce dernier a été adopté à l’unanimité, il sera transmis aux services préfectoraux et aux maires des communes adhérentes pour vote en séance des conseils municipaux.
Dans le cadre des conventions de stérilisations et d’identifications des chats errants mises en place entre différentes fondations les communes et les associations, Mme la Présidente a donné la parole à Mme Véronique MAS, gestionnaire de l’association La Pomponnette. Elle a présenté les actions t menées sur PAULHAN et les communes avoisinantes. Elle a sollicité la direction du SIVOM pour une collaboration avec le service de la fourrière animale sur certaines actions.
Après cette intervention, la réunion a repris son cours avec les trois points suivants portant sur les ressources humaines. Les délégués ont validé :
– la mise en place d’un dispositif de signalements des actes de violence, de discrimination et de harcèlement moral ou sexuels et d’agissement sexistes ;
– la mise en place d’un dispositif de télétravail ;
– la mise à jour du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) suite à la modification du taux d’indemnisation du personnel territorial en congé de maladie ordinaire rentré en vigueur le 1er mars 2025.
Pour suivre au niveau du budget, des créances irrécouvrables de 2021 et 2023 ont fait l’objet d’une admission en non-valeur pour un montant global de 330,00 euros, à la demande du service comptable.
Madame la Présidente a demandé l’autorisation à l’assemblée de rajouter une question concernant le renouvellement d’un des véhicules de la fourrière animale. Il sera remplacé prochainement.
Après avoir communiqué une information relative à l’acquisition de la grignoteuse aux communes concernées par cet achat. Madame la Présidente a levé la séance à 19h45. Monsieur Bertrand ALEIX a invité les délégués à prolonger les échanges autour du verre de l’amitié.